Déposée le 24 juillet 1997 par la Société Anonyme (SA) DUPRE OCTANTE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « L'ÉCRITURE DÉVOILÉE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1997-35 du 29 août 1997.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) DUPRE OCTANTE domicilié(e) 141 Rue du Faubourg St Honoré, 75008 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 669 526 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DUPRE OCTANTE S.A. Mme Sandrine ROCHE - France.
La marque L'ÉCRITURE DÉVOILÉE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97688706.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
DUPRE OCTANTE S.A. - 141 Rue du Faubourg St Honoré, 75008 PARIS - France - SIREN 775669526
DUPRE OCTANTE S.A. Mme Sandrine ROCHE - France
Inscription le 20 mars 2000 - Transmission totale de propriété n°297284 - Publication au BOPI 2000-03-20
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-07
Publication - Publication le 29 août 1997 au BOPI 1997-35
Papier, carton et produits en ces matières à savoir classeurs, chemises cartonnées, reliures, sacs, sachets, enveloppes et dérivés (étiquettes, listes papier), écritures et enseignes en papier/carton, tubes, boites de cartons, papier/carton pour emballage, pour l'impression, pour l'enregistrement des programmes ordinateurs et des données informatique ; plans, tableaux noirs et support en papier ou carton pour conférence. Essuie mains, serviettes et papier hygiénique en papier. Produits de l'imprimerie, articles pour reliure, photographies, adhésifs pour le ménage ou la papeterie, sacs à ordures en papier. Matériel pour les artistes, pinceaux, machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles), matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) matières plastiques pour l'emballage à savoir: sacs, sachets, et feuilles d'emballage en matières plastiques. Cuir et imitations cuir, produits en ces matières à savoir maroquinerie, tels que des sacs de voyages, des bagages, sacs à mains, porte habits, portefeuilles, porte-monnaie, étui pour clés (maroquinerie), étui à stylos, agendas, répertoires en ces matières. Meubles, glaces, cadres, produits non compris dans les autres classes en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques à savoir meubles de présentations, coffrets contenant des cadeaux comme des parures de bureau, des articles de calligraphie, des parures de stylos. Cave à stylos destinés à recevoir des collections de stylos. Publicité: gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Distribution de prospectus, d'échantillons. Services d'abonnement de journaux, périodiques, magazines, revues pour des tiers. Conseils, informations ou renseignement d'affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Gestion de fichiers informatiques. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Éducation, formation, divertissement, activités sportives et culturelles. Éditions de livres, de revues, journaux, périodiques, magazines, revues, livres, imprimés, agendas, almanach, catalogue. Prêts de livres. Production de spectacles, de films. Agences pour artistes. Location de films, d'enregistrements phonographiques, d'appareils de projection de cinéma et accessoires de décors de théâtre. Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement. Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places pour les spectacles.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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